Les Terres Ambrées

Cave Saint Marc, Société Coopérative Agricole
Charles Faisant

Présentation de la marque Les Terres Ambrées

Déposée le 26 novembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Saint Marc et Charles Faisant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Terres Ambrées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Saint Marc domicilié(e) 667 Avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France et Charles Faisant domicilié(e) 24. rue Georges Picot - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Marc domicilié(e) 667 Avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France.

La marque Les Terres Ambrées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terres Ambrées est expirée depuis le 26 novembre 2020.

Cave Saint Marc a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-MARC , Tête dans le Guidon , CUVEE DU SENECHAL